Évaluation environnementale et transport : Concepts, outils et méthodes

La 11e École d’été de l’IEPF et du SIFÉE du 12 au 16 juin 2007 à Genève (Suisse) précédera le 12e Colloque international portant sur « Les outils et méthodes d’évaluation environnementale appliqués aux transports ».

Thématique générale

L’accroissement des flux de marchandises et de voyageurs engendre la révolution du secteur de transport. Par conséquent, l’environnement se trouve soumis à de fortes pressions à cause des pollutions de l’eau, du sol ; de l’air ; les nuisances sonores, la dégradation des écosystèmes ; les émissions de gaz à effet de serre ; l’artificialisation des sols, en sont des inconvénients que les systèmes de transport mal contrôlés risquent d’amplifier. Il devient donc impératif de promouvoir des politiques de transport suivant l’esprit du développement durable. Le thème de ce Colloque est de progresser collectivement sur la constitution de stratégies et de méthodes répondant à cette problématique. L’évaluation environnementale est un outil indispensable à cet égard.

Objectifs et structures du colloque

Le Colloque articulera ses travaux autour de quatre grandes questions :

1- Quelles sont les tendances locales et globales du secteur des transports suivant le contexte actuel

 Développement des grandes tendances actuelles, des réformes majeures en cours, des défis technologiques et sociétaux ;
 Traitement de ces éléments dans une vision prospective, dans le contexte de développement durable ;
Dans cette perspective, considérer le transport en milieu urbain et périurbain, le multimodal, l’évolution de l’offre et de la demande.

2- Que connaît-on des impacts environnementaux des transports ?

 Bilan des impacts environnementaux à toutes les étapes nécessaires à l’élaboration, à la construction,
 l’exploitation et le démantèlement d’infrastructures de transports ;
 les impacts sur les milieux naturels fragiles (écosystèmes, zones humides, air, eaux, sols) ;
 les nuisances sonores, des émissions de polluants atmosphériques, des gaz à effet de serre (réchauffement climatique) et des déchets ;
Impact sur la santé.

3- Comment faire progresser le cours environnemental des politiques, stratégies et infrastructures de transport ?

 Optimisation des évaluations environnementales stratégiques (EES) par le développement d’outils de modélisation et de prévision spatiale ;
 Implication en amont de toute politique, plan ou programme (PPP), de la prise en compte de l’environnement et de la participation de la population aux processus d’évaluation et de décision ;
Évaluation des PPP de transport aux ensembles multinationaux et dans un contexte transfrontièr (ESPOO).

4- Comment concevoir des politiques de mobilité durable et des projets d’infrastructures ?

 Instauration nécessaire d’une coordination efficiente entre l’évaluation environnementale stratégique et l’évaluation des autres pôles de développement durable ;
 Inscription des instruments d’évaluation des impacts socio-économiques incluant la santé publique dans le cadre du processus d’élaboration des politiques et sans se limiter à tester l’acceptabilité d’un projet a posteriori.

En terme de démarche, le Colloque conjuguera la présentation d’exemples concrets, le partage d’expériences, la réflexion prospective et méthodologique, le point sur les connaissances scientifiques.

Sessions spéciales

On notera qu’actuellement deux sessions spéciales répondant aux objectifs du colloque sont déjà mises en place. L’une sera consacrée au domaine du transport d’énergie, l’autre abordera, dans une réflexion prospective, les questions sociales et de santé liées aux transports.

1) Transport d’énergie, l’environnement et le développement durable : les enjeux ; les méthodes et outils d’évaluation des impacts sur l’environnement qui y sont adaptés. (Cette session constituera aussi une introduction au prochain Colloque du SIFÉE et de ses partenaires, Québec 2008)

2) Panel sur les problématiques de santé et pauvreté, reliées à la construction et l’exploitation des équipements et moyens de transport.

Public cible

Pour le 12e Colloque international, le SIFÉE et ses partenaires ont souhaité réunir le plus grand nombre d’acteurs du monde francophone, concernés par la problématique des moyens du transport de biens, de services et de personnes et de leurs impacts sur l’environnement. La participation de ces acteurs venant de divers horizons permettra d’élargir l’appréhension de la thématique retenue aux différentes dimensions du développement durable.

Par ce Colloque, le SIFÉE et ses partenaires donnent aux experts internationaux, décideurs économiques et politiques, chercheurs et universitaires, gestionnaires et autres, l’occasion de croiser leurs regards sur leurs compétences, de confronter leurs expériences, de tester et de faire connaître leurs réalisations. Le débat constructif attendu devra permettre d’améliorer nos connaissances des outils de la gouvernance environnementale, en particulier de l’évaluation environnementale, de la problématique associée aux différents modes de transports et des voies et moyens pour un transport durable.

Soumission de projet de communication

Les contributions pourront porter sur un large éventail de sujets en rapport avec le thème : Évaluation environnementale et transport.

Elles devront porter sur des sujets en relation directe avec les quatre grandes questions proposées comme orientation thématique, précédemment décrites (voir "Objectifs et structure du colloque") incluant le thème des deux sessions spéciales.

Quelques communications portant sur des sujets d’intérêt majeur pour les participants mais qui ne seraient pas directement reliées à la thématique du Colloque, pourraient être considérées et présentées dans le cadre de sessions spécifiques.

Toute proposition pour l’élaboration et la présentation de sessions spéciales ou d’ateliers sera considérée favorablement par le Comité scientifique dans la mesure où elle touche le thème du Colloque. Le Comité scientifique est seul habilité pour le choix des communications retenues et sa décision est sans appel.

Comment soumettre une communication

Les résumés seront adressés exclusivement par courrier électronique (format Word ou RTF) à l’adresse sifee@sifee.org, conformément à la procédure suivante :
 au plus tard le 7 avril 2007 : envoi du résumé de l’intervention orale (titre, auteur (s), institution de rattachement, mots-clés, texte police Arial 12) ; longueur 350 mots maximum. Le texte excédentaire sera supprimé ;
 au plus tard le 31 juillet 2007 : remise de l’article sous sa forme définitive (intégrant les modifications éventuellement demandées par le Comité scientifique).

Les posters devront être annoncés aux organisateurs au plus tard le 7 avril 2007 (titre, auteur (s), adresse, résumé (max. 200 mots) et leur être remis lors de l’arrivée des participants sur les lieux du Colloque. Note pour l’édition des Actes : Les communications pourront être présentées en Power Point. Cependant dans l’éventualité d’une édition papier des Actes du Colloque, seuls les textes qui auront été fournis en format Word ou RTF y seront publiés. Les Power Point seront reportés sur le cédérom des Actes.

Inscription au colloque et à l’école d’été

Les inscriptions au Colloque et à l’École d’été sont gérées par le SIFÉE et sont payables en dollars canadiens ($CAD), à moins d’entente préalable avec le comité organisateur. Vous pouvez trouver les formulaires d’inscription pour le Colloque et l’École d’été sur le site Internet du SIFÉE à l’adresse suivante : www.sifee.org/Suisse/formulaires.htm. Les inscriptions au Colloque et à l’École d’été avec prise en charge financière sont closes.

Les frais d’inscription comprennent la documentation, la participation aux différents ateliers et aux séances plénières, les pauses-santé et les repas du midi.

	Ecole d’été	Colloque
Avant le 1er mai 2007	1.200$CAD/820£/1.300CHf	Tarif non membre : 630$CAD/430£/685CHF
A partir du 1er mai 2007	1.300$CAD/885£/1.410CHF	- Tarif non membre : 675$CAD/460£/735CHF/  Tarif membre : 550$ CAD/460£/735CHF

Information sur l’école d’été et le colloque

L’École d’été (IEPF-SIFÉE) offrira une formation de haut niveau qui permettra, dans le cadre d’un transfert de capacités, de se familiariser avec les concepts, les outils et les méthodes permettant une prise en considération des enjeux environnementaux et sociaux relatifs aux modes de transport.
Elle traitera ainsi des outils et méthodes d’évaluation environnementale appliqués aux projets, plans,
programmes et politiques de transports, ainsi que des questions de pollutions et nuisances sonores liées aux différents modes de transport.

Les activités de l’École d’été et du Colloque auront lieu à la Maison des Associations située au 15 rue des Savoises à Genève. Pour l’hébergement, les participants se prenant financièrement en charge, devront choisir leur lieu de séjour eux-mêmes. Une liste des hôtels est disponible sur notre site Internet à l’adresse : http://www.sifee.org/Suisse/heberge...

Les trois principaux organisateurs du Colloque et de l’École d’été sont :
 Le Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE) un regroupement d’organisations provenant de pays francophones (secteurs public et privé) ;
 L’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF), organe subsidiaire de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF) contribuant au renforcement des capacités nationales et au développement de partenariats ;
 Le service cantonal d’études de l’impact sur l’environnement (SEIE) du canton de Genève en charge de la coordination et des ÉE appliquées aux installations, à la planification et l’organisation du territoire.

On trouvera une description plus détaillée de ces organismes à : http://www.sifee.org/Suisse/organis...

Comité scientifique

 M. Bertrand GALTIER, Président du comité scientifique, Sous-Directeur de l’intégration de l’environnement dans les politiques publiques, Ministère de l’écologie et du développement durable (MEDD), France
 M. Philippe ARRIZABALAGA, Professeur et Directeur du service cantonal d’étude de l’impact sur l’environnement, État de Genève, Suisse
 M. François BOULANGER, Directeur régional, Agence canadienne d’évaluation environnementale (ACEE), Canada
 M. Sory Ibrahima DIABATÉ, Responsable de programme, Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF)
 M. Carlos Francisco C. DORA, Protection de l’environnement humain, Département Santé publique et environnement, Organisation mondiale de la santé (OMS), Suisse
 M. Moulaye FAROTA, Conseiller Technique, Ministère de l’Environnement et de l’Assainissement, Mali
 M. Jean-Michel LABATUT, Spécialiste de Programme Principal, Centre de recherches pour le développement international (CRDI), Canada
 M. Karim SAMOURA, Directeur général, Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE)
 M. Samuel YONKEU, Chef d’Unité Thématique d’Enseignement et de Recherche, Groupe des écoles inter-états d’ingénieurs et des techniciens de l’hydraulique et de l’équipement rural (EIER-ETSHER), Burkina Faso

Avec le concours de
 M. Marcel Ayité BAGLO, Directeur général, Administration du Territoire, Bénin
 M. Sibi BONFILS, Directeur adjoint, Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF)
 Mme Claudine BOUCHERON, Chargée de mission, Ministère de l’écologie et du développement durable (MEDD), France
 Mme Solange CHAFFARD-SYLLA, Chargée de projets, Secrétariat international francophone (SIFÉE)
 M. Guéladio CISSÉ, Directeur, Centre Suisse de Recherches Scientifiques, Côte d’Ivoire
 Mme Laurence HOGUE, Chef Environnement, Unité Environnement, dir. principale Expertise, Hydro-Québec (Unité hydraulique et environnement), Canada
 M. Seydou KEITA, Secrétaire Exécutif Permanent, Association malienne pour les études d’impacts sur l’environnement (AMÉIE), Mali
 M. Jean LAFONT, Président du conseil d’administration du SIFÉE, Ingénieur général des Ponts et Chaussées, Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, France
 M. Michel LEROND, Consultant environnement, France
 M. Jean-Roger MERCIER, Spécialiste de l’environnement (anciennement de la Banque Mondiale)
 M. Pascal MIGNEREY, Chef de la mission du développement durable, de la stratégie, de la recherche et des études générales Direction générale de la Mer et des Transports, Ministère chargé de l’Équipement, France
 Mme Pascale NIREL, Chimiste adjointe scientifique, Service cantonal d’écologie de l’eau, État de Genève, Suisse
 M. Jean-Pierre REVÉRET, Professeur, Université du Québec à Montréal, Canada
 M. Stéphan RUCHTI, Président, Groupe de travail ONU de la convention Espoo, Suisse
 M. Jean-Philippe WAAUB, Professeur, Groupe d’Études Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional de l’Université du Québec à Montréal (GEIGER), Canada
 M. Daniel WALTZ, Délégué général (Colloque de Genève 2007), Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE).

Le Comité Scientifique évalue les projets de communications, les articles et les projets de posters. Il est seul habilité à retenir ou refuser les projets en fonction de leur qualité et de leur intérêt pour les autres participants. Il participe à l’élaboration du programme définitif du Colloque et de l’École d’été.

Comité organisationnel

Le comité organisationnel s’occupe de la logistique et de la mise en place de la programmation. Il est constitué de :
 M. Philippe ARRIZABALAGA, Président du comité d’organisation, Professeur et Directeur du service cantonal d’étude de l’impact sur l’environnement, État de Genève, Suisse
 Mme Andrée Lyne ALLAIRE, Adjointe de direction, Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE)
 M. Karim SAMOURA, Directeur général, Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE)
 Mme Aline SAUTER CAILLET, Présidente, Association suisse des spécialistes francophones en évaluation environnementale (ASFEE), Suisse
 M. Daniel WALTZ, Délégué général (Colloque de Genève 2007), Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE).

Pour information : sifee@sifee.org
Téléphone : 1 (514) 288-2663
Télécopieur : 1 (514) 288-7701